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sur la sécurité du transport ferroviaire ; la date de rentrée en vigueur : 15/07/2014

Règlement technique TR TC 001/2011 sur la sécurité du transport ferroviaire pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 126 € HT pdf
(151.2 Euros TTC)

sur la sécurité du transport ferroviaire à haute vitesse ; la date de rentrée en vigueur : 15/07/2014

Règlement technique TR TC 002/ 2011 sur la sécurité du transport ferroviaire à haute vitesse pour l’Union douanière en pdf.

 

 

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Prix: 310 € HT pdf
(372 Euros TTC)

sur la sécurité de l'infrastructure du transport ferroviaire ; la date de rentrée en vigueur : 15/07/2014

Règlement technique TR TC 003/ 2011 sur la sécurité de l'infrastructure du transport ferroviaire pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 224 € HT pdf
(268.8 Euros TTC)

Equipement basse tension ; la date de rentrée en vigueur : 15/02/2013

Règlement technique TR TC 004/2011 sur l’équipement basse tension pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 113 € HT pdf
(135.6 Euros TTC)

sur la sécurité de l'emballage ; la date de rentrée en vigueur : 01/07/2012

Règlement technique TR TC 005/2011 sur la sécurité de l'emballage pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 202 € HT pdf
(242.4 Euros TTC)

sur la sécurité des produits pirotechniques ; la date de rentrée en vigueur : 01/07/2012

Règlement technique TR TC 006/2011 sur la sécurité des produits pirotechniques pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 140 € HT pdf
(168 Euros TTC)

sur la sécurité des produits destinés aux enfants et adolescents ; la date de rentrée en vigueur : 01/07/2012

Règlement technique TR TC 007/2011 sur la sécurité des produits destinés aux enfants et adolescents pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 175 € HT pdf
(210 Euros TTC)

sur la sécurité des jouets ; la date de rentrée en vigueur : 01/07/2012

Règlement technique TR TC 008/2011 sur la sécurité des jouets pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 248 € HT pdf
(297.6 Euros TTC)

sur la sécurité des produits cosmétiques et parfums ; la date de rentrée en vigueur : 01/07/2012. Inclut l'amendement N° 32 du 29/03/2019.

Règlement technique TR TC 009/2011 sur la sécurité des produits cosmétiques et parfums pour l’Union douanière en pdf. Inclut l'amendement N° 32 du 29/03/2019.

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Prix: 230 € HT pdf
(276 Euros TTC)

sur la sécurité des machines et équipements ; la date de rentrée en vigueur : 15/02/2013

Règlement technique TR TC 010/2011 sur la sécurité des machines et équipements pour l’Union douanière en pdf

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Prix: 138 € HT pdf
(165.6 Euros TTC)

sur la sécurité des appareils de levage ; la date de rentrée en vigueur : 15/02/2013

Règlement technique TR TC 011/2011 sur la sécurité des appareils de levage pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 125 € HT pdf
(150 Euros TTC)

sur la sécurité des équipements fonctionnant dans la zone à risque d'explosion ; la date de rentrée en vigueur : 15/02/2013

Règlement technique TR TC 012/2011 sur la sécurité des équipements fonctionnant dans la zone à risque d'explosion pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 113 € HT pdf
(135.6 Euros TTC)

sur les exigences pour le carburant d'automobile et d'avion, le diesel, le carburant de bateaux, le carburant des moteurs réactifs et mazout ; la date de rentrée en vigueur : 31/12/2012

Règlement technique TR TC 013/2011 sur les exigences pour le carburant, le diesel et le mazout pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 125 € HT pdf
(150 Euros TTC)

sur la sécurité des autoroutes ; la date de rentrée en vigueur : 15/02/2015

Règlement technique TR TC 014/2011 sur la sécurité des autoroutes pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 112 € HT pdf
(134.4 Euros TTC)

sur la sécurité des blés ; la date de rentrée en vigueur : 01/07/2013

Règlement technique TR TC 015/2011 sur la sécurité des blés pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 177 € HT pdf
(212.4 Euros TTC)

sur la sécurité d'appareils à gaz et à combustible liquide ; la date de rentrée en vigueur : 15/02/2013

Règlement technique TR TC 016/2011 sur la sécurité d'appareils à gaz et à combustible liquide pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 111 € HT pdf
(133.2 Euros TTC)

sur la sécurité des biens de consommation ; la date de rentrée en vigueur : 01/07/2012

Règlement technique TR TC 017/2011 sur la sécurité des biens de consommation pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 177 € HT pdf
(212.4 Euros TTC)

sur la sécurité des véhicules ; la date de rentrée en vigueur : 01/01/2015

Règlement technique TR TC 018/2011 sur la sécurité des véhicules pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 1400 € HT pdf
(1680 Euros TTC)

sur la sécurité des équipements de protection individuelle (EPI) ; la date de rentrée en vigueur : 01/06/2012

Règlement technique TR TC 019/2011 sur la sécurité des équipements de protection individuelle (EPI) pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 204 € HT pdf
(244.8 Euros TTC)

sur la compatibilité électro-magnétique des équipements ; la date de rentrée en vigueur : 15/02/2013

Règlement technique TR TC 020/2011 sur la compatibilité électro-magnétique des équipements pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 111 € HT pdf
(133.2 Euros TTC)

sur la sécurité des produits alimentaires ; la date de rentrée en vigueur : 01/07/2013

Règlement technique TR TC 021/2011 sur la sécurité des produits alimentaires pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 194 € HT pdf
(232.8 Euros TTC)

sur le marquage des produits alimentaires ; la date de rentrée en vigueur : 01/07/2013

Règlement technique TR TC 022/2011 sur le marquage des produits alimentaires pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 109 € HT pdf
(130.8 Euros TTC)

sur la sécurité des jus des fruits et des légumes ; la date de rentrée en vigueur : 01/07/2013

Règlement technique TR TC 023/2011 sur la sécurité des jus des fruits et des légumes pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 243 € HT pdf
(291.6 Euros TTC)

sur la sécurité des produits laitiers gras ; la date de rentrée en vigueur : 01/07/2013

Règlement technique TR TC 024/2011 sur la sécurité des produits laitiers gras pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 165 € HT pdf
(198 Euros TTC)

sur la sécurité d'ameublement ; la date de rentrée en vigueur : 01/07/2013

Règlement technique TR TC 025/2012 sur la sécurité d'ameublement pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 304 € HT pdf
(364.8 Euros TTC)

sur la sécurité de petits bateaux ; la date de rentrée en vigueur : 01/02/2014

Règlement technique TR TC 026/2012 sur la sécurité de petits bateaux pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 172 € HT pdf
(206.4 Euros TTC)

sur la sécurité des produits alimentaires diététiques ; la date de rentrée en vigueur : 01/07/2013

Règlement technique TR TC 027/2012 sur la sécurité des produits alimentaires diététiques pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 110 € HT pdf
(132 Euros TTC)

sur la sécurité des explosifs et leurs dérivés ; la date de rentrée en vigueur : 01/07/2014

Règlement technique TR TC 028/2012 sur la sécurité des explosifs et leurs dérivés pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 109 € HT pdf
(130.8 Euros TTC)

sur les exigences aux additifs alimentaires, arômes et auxiliaires technologiques ; la date de rentrée en vigueur : 01/07/2013

Règlement technique TR TC 029/2012 sur les exigences aux additifs alimentaires, arômes et auxiliaires technologiques pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 530 € HT pdf
(636 Euros TTC)

sur les exigences aux lubrifiants, huiles et produits liquides à usage spécifique ; la date de rentrée en vigueur : 01/03/2014

Règlement technique TR TC 030/2012 sur les exigences aux lubrifiants, huiles et produits liquides à usage spécifique pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 107 € HT pdf
(128.4 Euros TTC)

sur la sécurité des tracteurs agricoles et forestiers et leurs remorques ; la date de rentrée en vigueur : 15/02/2015

Règlement technique TR TC 031/2012 sur la sécurité des tracteurs agricoles et forestiers et leurs remorques pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 123 € HT pdf
(147.6 Euros TTC)

sur les équipements fonctionnant à surpression ; la date de rentrée en vigueur : 01/02/2014

Règlement technique TR TC 032/2013 sur les équipements fonctionnant à surpression pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 200 € HT pdf
(240 Euros TTC)

sur la sécurité des produits laitiers et leurs dérivés; la date de rentrée en vigueur : 01/05/2014.

Règlement Technique TR TC 033/2013 sur la sécurité des produits laitiers et leurs dérivés pour l’Union douanière en pdf. Inclut les amendements N° 102 du 10/11/2017, N° 86 du 20/12/2017, N° 118 du 19/12/2019, N° 62 du 10/07/2020

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Prix: 610 € HT pdf
(732 Euros TTC)

sur la sécurité de la viande et des produits de viande; la date de rentrée en vigueur : 01/05/2014.

Règlement Technique TR TC 034/2013 sur la sécurité de la viande et des produits de viande pour l’Union douanière en pdf.

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Prix: 286 € HT pdf
(343.2 Euros TTC)

sur la sécurité du tabac; la date de rentrée en vigueur : 15/05/2016.

Règlement Technique TR TC 035/2014 sur la sécurité du tabac pour l’Union douanière en pdf. Inclut les amendements N° 144 du 07/11/2017, N° 115 du 17/07/2018, N° 209 du 18/12/2018

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(152.4 Euros TTC)

sur les exigences applicables aux gaz de pétrole liquéfié utilisé comme carburant; la date de rentrée en vigueur : 01/01/2018

Règlement technique TR EAEU 036/2016 sur les exigences applicables aux gaz de pétrole liquéfié utilisé comme carburant pour l’Union eurasiatique en pdf.

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Prix: 70 € HT pdf
(84 Euros TTC)

sur la restriction d'utilisation des substances dangereuses dans les équipements électriques et radioélectriques; la date de rentrée en vigueur : 01/03/2018

Règlement technique TR EAEU 037/2016 sur la restriction d'utilisation des substances dangereuses dans les équipements électriques et radioélectriques pour l’Union eurasiatique en pdf.

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(231.6 Euros TTC)

sur la sécurité des attractions; la date de rentrée en vigueur : 18/03/2018

Règlement technique TR EAEU 038/2016 sur la sécurité des attractions pour l’Union eurasiatique en pdf. Inclut les amendements N° 38 du 24/04/2017

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(264 Euros TTC)

sur les exigences aux engrais minéraux

Règlement technique TR EAEU 039/2016 sur les exigences aux engrais minéraux pour l’Union eurasiatique en pdf.

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(96 Euros TTC)

sur la sécurité du poisson et des produits de la pêche; la date de rentrée en vigueur : 01/09/2017

Règlement technique TR EAEU 040/2016 sur la sécurité du poisson et des produits de la pêche pour l’Union eurasiatique en pdf.

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Prix: 498 € HT pdf
(597.6 Euros TTC)

sur la sécurité des produits chimiques

Règlement technique TR EAEU 041/2017 sur la sécurité des produits chimiques pour l’Union eurasiatique en pdf.

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(132 Euros TTC)

sur la sécurité des équipements pour les aires de jeux pour enfants; la date de rentrée en vigueur : 11/11/2018

Règlement technique TR EAEU 042/2017 sur la sécurité des équipements pour les aires de jeux pour enfants pour l’Union eurasiatique en pdf.

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Prix: 209 € HT pdf
(250.8 Euros TTC)

sur les exigences aux dispositifs de la sécurité incendie et de l’extinction; la date de rentrée en vigueur : 01/01/2020

Règlement technique TR EAEU 043/2017 sur les exigences aux dispositifs de la sécurité incendie et de l’extinction pour l’Union eurasiatique en pdf.

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Prix: 495 € HT pdf
(594 Euros TTC)

sur la sécurité de l’eau embouteillée, y compris l’eau minérale naturelle; la date de rentrée en vigueur : 01/01/2019

Règlement technique TR EAEU 044/2017 sur la sécurité de l’eau embouteillée, y compris l’eau minérale naturelle pour l’Union eurasiatique en pdf. Inclut les amendements N° 135 du 07/11/2017, N° 81 du 23/06/2020, N° 182 du 21/12/2021

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Prix: 515 € HT pdf
(618 Euros TTC)

sur la sécurité du pétrole préparé pour le transport et (ou) l’utilisation; la date de rentrée en vigueur : 01/07/2019

Règlement technique TR EAEU 045/2017 sur la sécurité du pétrole préparé pour le transport et (ou) l’utilisation pour l’Union eurasiatique en pdf. Inclut les amendements N° 36 du 06/03/2018, N° 188 du 29/12/2020

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Prix: 70 € HT pdf
(84 Euros TTC)

sur la sécurité des carburants à base de gaz naturel préparés pour le transport et/ou l’utilisation; la date de rentrée en vigueur : 01/01/2022

Règlement technique TR EAEU 046/2018 sur la sécurité des carburants à base de gaz naturel préparés pour le transport et/ou l’utilisation pour l’Union eurasiatique en pdf. Inclut les amendements N° 39 du 19/03/2019

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Prix: 70 € HT pdf
(84 Euros TTC)

sur la sécurité des produits alcoolisés

Règlement technique TR EAEU 047/2018 sur la sécurité des produits alcoolisés pour l’Union eurasiatique en pdf. Inclut les amendements N° 61 du 16/04/2019, N° 102 du 30/10/2020, N° 139 du 02/12/2021

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Prix: 422 € HT pdf
(506.4 Euros TTC)

sur les exigences d'efficacité énergétique pour les appareils consommateurs d'énergies

Règlement technique TR EAEU 048/2019 sur les exigences d'efficacité énergétique pour les appareils consommateurs d'énergies pour l’Union eurasiatique en pdf. Inclut les amendements N° 6 du 29/01/2020

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Prix: 989 € HT pdf
(1186.8 Euros TTC)

sur la sécurité des pipelines transportant des hydrocarbures liquides et gazeux

Règlement technique TR EAEU 049/2020 sur la sécurité des pipelines transportant des hydrocarbures liquides et gazeux pour l’Union eurasiatique en pdf.

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Prix: 256 € HT pdf
(307.2 Euros TTC)
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